⚠️ Brouillon à faire relire par un professionnel du droit (comptable ou avocat) avant publication. Ce texte n’a pas de valeur juridique garantie tel quel.
Article 1 — Objet
Les présentes conditions générales de vente régissent les ventes de produits effectuées sur le site Intemporel entre Intemporel et tout client (« le Client »).
Article 2 — Identification du vendeur
Intemporel, Gamarth Center, 2915 Gammarth, Tunisie.
Article 3 — Produits et prix
Les prix sont indiqués en dinars tunisiens (TND), toutes taxes comprises. Intemporel se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, les produits étant facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
Article 4 — Commande
La commande est validée après confirmation du panier, saisie des informations de livraison et de paiement. Un email de confirmation est envoyé au Client après validation.
Article 5 — Paiement
Le paiement s’effectue selon les moyens proposés lors de la commande.
Article 6 — Livraison
La livraison est offerte à partir de 120 DT d’achat. Les délais de livraison sont communiqués lors de la commande et peuvent varier selon la zone de livraison.
Article 7 — Retours et remboursements
Les conditions de retour et de remboursement sont détaillées dans notre Politique de Retour et Remboursement.
Article 8 — Données personnelles
Le traitement des données personnelles du Client est décrit dans notre Politique de Confidentialité.
Article 9 — Droit applicable
Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit tunisien. Tout litige relève de la compétence des tribunaux tunisiens.
